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Perspectives comparatives sur les droits des peuples autochtones

par Chrystèle Guilloteau - publié le

PROGRAMME COMPLET

Perspectives comparatives sur les droits des peuples autochtones

Irène Bellier, directrice de recherche au CNRS (TH) ( IIAC-LAIOS )

Veronica González González, chercheure associée au SNI, Mexico ( IIAC-LAIOS )
Enric Porqueres I Gené, directeur d’études de l’EHESS (TH) ( IIAC-LAIOS )

2e jeudi du mois de 9 h à 13 h (salle du Conseil A, R-1, bât. Le France, 190 av de France 75013 Paris), du 10 novembre 2016 au 11 mai 2017. Les séances des 8 décembre 2016 et 9 mars 2017 se dérouleront en salle 015 (même adresse). Séance supplémentaire le 30 mars 2017 (salle du conseil A, bât. Le France). La séance du 11 mai se déroulera salle 8, 105 bd Raspail 75006 Paris

À la suite des travaux réalisés par l’équipe SOGIP (ERC 249 236, LAIOS) qui, pendant 5 ans a examiné les perspectives ouvertes par l’adoption, en 2007, de la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones (DDPA), nous poursuivons la réflexion sur les articulations entre « questions autochtones » et « processus globaux ». Nous nous intéressons aux acteurs politiques autochtones (organisations et individus), à leurs prises de position dans les scénarios de la gouvernance mondiale, à l’impact des méga-agents du changement (parmi lesquels les firmes transnationales, les industries extractives). Dans une perspective comparative et à partir d’études de cas contextualisées, nous suivons les processus de reconnaissance légale, les enjeux de développement, les conflits de territorialité, les défis dans le champ de l’éducation, de la citoyenneté et de la participation politique, les disputes dans le champ de la culture (patrimoine, musée, tourisme, propriété intellectuelle).

10 novembre 2016 : La première séance de cette année sera organisée autour de la présentation du livre publié au printemps 2016 sous la direction de Simone Dreyfus-Gamelon et Patrick Kulesza : Les indiens d’Amazonie face au développement prédateur. Nouveaux projets d’exploitation et menaces sur les droits humains (Paris : L’Harmattan).

Couverture Les Indiens d’Amazonie face au développement prédateur

Présentation générale de la séance :
Qu’en est-il des Indiens d’Amazonie aujourd’hui face à de nouvelles entreprises de « développement » ? D’un côté, ils font partie de pays qui ont pour la plupart adopté des constitutions reconnaissant leur existence, leurs différences culturelles et leurs droits, ce qui induit des tensions spécifiques sur la nature de l’État et ses modes de fonctionnement. De l’autre, l’Amazonie reste perçue, dans le discours dominant, comme une terre de conquête, certes riche de sa diversité bio-culturelle mais aussi promesse de gains agro-industriels et miniers.
Plusieurs auteurs de l’ouvrage présenteront leurs analyses de la situation dans 8 des 9 pays amazoniens.

Intervenants :
Catherine Alès (CNRS, CéSor) : Plus loin que plus loin. Droits autochtones au Venezuela, mineurs illégaux et guerilleros en Amazonie vénézuélienne
La Constitution du Venezuela de 1999 a octroyé des droits aux peuples autochtones habitant ce pays. On retracera l’histoire des avancées juridiques acquises par les autochtones, tout en montrant la faible application concrète de leurs droits durant les dix-sept dernières années (1999-2016). Seront également présentées les récentes mobilisations des communautés et organisations amérindiennes face à cette situation et à l’invasion de leurs territoires par des mineurs illégaux ainsi que par des groupes armés irréguliers en provenance de Colombie et, en particulier, face au dernier projet gouvernemental de l’« Arc Minier de l’Orénoque ».

Irène Bellier (CNRS, IIAC/LAIOS) : Infrastructures routières, projets de développement externe et consultation au Pérou
À partir du chapitre rédigé par Françoise Morin qui met en relief l’impact de l’Initiative pour l’Intégration de l’Infrastructure Régionale Sud-Américaine, financée par la Banque interaméricaine de développement, en termes du nombre de projets routiers et ferroviaires ainsi que des modalités de leur mise en place, l’intervention présentera les réactions des organisations autochtones transnationales et locales à ces projets de « développement pour le marché », leurs effets sur les populations locales et les indiens isolés.

Gérard Collomb (CNRS, IIAC/LAIOS) : Amérindiens de Guyane : un état des lieux
La présentation portera sur la situation des populations autochtones dans les trois Guyanes, dans des contextes de développement particuliers à chacun de ces pays. Elle s’interrogera aussi sur la manière dont, pour faire face aux difficultés qu’ils rencontrent, les Amérindiens ont entrepris d’investir, selon des modalités diverses dans les trois Guyanes, les espaces institutionnels et le jeu poitique qu’ont mis en place les Etats.

Sofía Cevallos (doctorante EHESS, IIAC/LAIOS) : L’initiative Yasuni ITT : redéfinition du paradigme de développement ou exclusion des droits des peuples autochtones en Équateur ?
En Equateur, le gouvernement a décidé en 2013 de mettre fin à l’Initiative pour la non-exploitation pétrolière des réserves ITT, situés dans le Parc amazonien Yasuni. Lieu d’habitation des peuples autochtones Kichwa, Huaorani, et des peuples isolés Tagaeri-Taromenane, ce territoire est affecté par les effets de l’expansion de la frontière pétrolière depuis les années 30. La décision d’exploiter le Parc Yasuni a été prise au milieu d’un contexte politique paradoxal. D’une part, la Constitution équatorienne reconnaît plusieurs droits des peuples autochtones et les droits de la nature ; d’autre part, le gouvernement vise à multiplier les projets extractivistes en territoires autochtones et paysans. Cette intervention soulignera quelques implications de l’imposition de nouvelles frontières territoriales permettant faire place à l’exploitation pétrolière, qui se trouvent en contradiction avec l’autonomie et l’auto-détermination des peuples autochtones du Yasuni, ainsi qu’avec leurs formes de vie et d’organisation, .

Patrick Kulezsa (GITPA) : Quand le développement et l’essor économique étranglent les droits des autochtones
À partir des 3 chapitres rédigées par Artionka Capiberibe, Oiara Bonilla, José Pimenta, Christian Caubet, Maria Lucia Navarro et Lins Brzezinski, l’intervention présentera les menaces actuelles sur les droits des peuples autochtones de l’Amazonie.

Laurent Lacroix (chercheur indépendant) : L’État plurinational de Bolivie : chronique d’un projet politique sans lendemain pour les peuples autochtones des Basses Terres ?
La Bolivie d’Evo Morales s’affiche comme un pays pionnier en matière de reconnaissance des droits des peuples autochtones. Les bases d’un État dit plurinational sont posées au travers d’un vaste dispositif politique, institutionnel et législatif, à la fois exceptionnel et novateur. Malgré cette situation de prime abord très favorable aux peuples autochtones, ceux-ci ne cessent pourtant de dénoncer la précarité persistante de leurs droits. En particulier dans les Basses Terres où la quasi-totalité des territoires autochtones sont concernés par de nouveaux plans d’extraction des ressources naturelles ou des méga-projets d’aménagement. À l’heure d’instaurer l’État plurinational tel que le préconise la Constitution, les conflits socio-environnementaux se sont multipliés dans ces territoires. La situation interroge le respect effectif des droits reconnus aux peuples autochtones mais aussi la place réservée à ces derniers dans les plans économiques et les projets d’aménagement territorial du gouvernement d’Evo Morales dont la rhétorique indigéniste tend à disparaître au bénéfice d’un argumentaire autour du « grand saut industriel » engagé depuis 2009 et basé sur une exploitation intensive des ressources naturelles et leur exportation. Plus largement, il s’agit de s’interroger sur le devenir de l’État plurinational en cours d’édification.

8 décembre 2016 : Territoires autochtones et cartographie mondiale (salle 015)

Fabrice Dubertret, Doctorant en géographie (IHEAL-CREDA), Principal Operator WAIPT Project, LandMark Operational Team
Irène Hirt, Chercheure en géographie, (CNRS - UMR 5319 Passages)

12 janvier 2017 : la participation autochtone au sein des Nations unies aux affaires qui les concernent

Irène Bellier, Directrice de recherches en anthropologie (CNRS, IIAC/LAIOS)
Claire Charters, Professeure de droit international à Auckland University, conseillère du président de l’Assemblée générale des Nations unies pour le renforcement de la participation des peoples autochtones dans les Nations unies
Veronica Gonzalez-Gonzalez, Sociologue, membre du Système national de chercheurs du Mexique
Alexandra Xanthaki, Professeure en droitBrunel University (London)

9 février 2017 : Peuples autochtones, musées et circulation/restitution des objets

Damiana Otiou, professeur en Sciences politiques, Université libre de Bruxelles et Université de Bucarest et Université de Bucarest
Sebastien Minchin, Directeur du Muséum d’histoire naturelle de Rouen, Réunion des musées métropolitains

9 mars 2017 : Contrastes contemporains en matière de justice et de droits des peuples autochtones : le déplacement forcé des populations ; la Déclaration américaine des droits des peuples autochtones (salle 015)

Felipe Gómez Isa, Professeur de Droit international, Instituto de Derechos Humanos, Universidad de Deusto à Bilbao
Leandro Varison, enseignant-chercheur LAJP/Sorbonne, Responsable juridique du Programme droits des peuples France Libertés

30 mars 2017 : Quelle éducation pour les peuples autochtones ? Rencontre autour de deux ouvrages parus en 2016

Marie Salaün, Professeure d’anthopologie, Université René Descartes Paris
Jennifer Hays, Professeure associée en anthropologie, UIT Université arctique de Norvège
Bruno Baronnet, Professeur/chercheur en sociologie, Instituto de Investigaciones en Educación, Universidad Veracruzana (Xalapa, Mexique)
Irène Bellier, Directrice de recherches en anthropologie (CNRS, IIAC/LAIOS)